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ramarnaud
Contributeur actif
28 réponses |
 Posté - 07 juil. 2008 : 05:39:17
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le CS peut il disposer de l'argent qui lui est alloué pour par exemple faire adhérer la copropriété à une association de copropriétaire ?
je suis moi même membre du CS de ma copro . Et je pensais que cette somme était des tiné à des travaux urgents pour l'immeuble .
merci de vos réponses
Ramarnaud
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rame |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 juil. 2008 : 08:53:29
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le CS ne dispose d'aucune somme!!
il peut donner son accord pour l'engagement de certaines dépenses dans la limité qui lui est accordé en AG
concernant l'adhésion à une association de copropriétaires, qu'il fasse établir une facture au nom du syndicat des copropriétaires de l'immeuble x...et l'envoie au syndic pour paiement avec un courrier indiquant que le CS a décidé d'adhérer à...... |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 07 juil. 2008 : 21:23:50
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ce budget alloué au CS est une mauvaise bonne solution. En tout état de cause, seul le syndic peut régler les dépenses comme l'indique Nefer. Dans votre cas un membre du CS peut très bien adhérer à une association et se faire rembourser la facture par le syndic. Un bon syndic ne remboursera pas les yeux fermés (ex facture de nettoyage de la moquette de l'appartement du président du CS)
Les travaux urgents sont diligentés par le syndic, et il n'existe aucun plafond ! Imaginez qu'une colonne montante cède et qu'il faille engager 5000 € pour rétablir l'eau : le syndic a obligation de faire exécuter. Un bon syndic sera du coté des copros, un mauvais du coté des entreprises ...
Je suis convaincu qu'il ne faut rien allouer au CS. Le CS rend compte de ses dépenses en AG, et s'adapte si nécessaire aux remarques des copros.
Effet pervers du budget CS : ce budget peut devenir un "droit à dépenser", sans contrôle des copros. Exemple : budget de 500 € alloué au CS. Le CS décide de le dépenser en magnifiques interrupteurs "qui-ne-font-pas-HLM" pour le hall, à 100 € l'interrupteur. Les copros râlent (ils ont raison). Réponse du CS : de toute façon on a le droit, c'est dans notre budget.
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 01:37:58
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Bonsoir.
Mespres, vous prônez la mauvaise foi ou vous contestez une dérive ?
Les dépenses du CS doivent être réservées à l'exercice de ses missions. La limite me parait être, pour les membres mesquins d'un CS, de se faire rembourser les boissons des réunions. Mais j'exclus les bonnes bouffes comme les apéros.
La cotisation à une assoc appropriée doit être le fait du CS et non pas individuellement de tel ou tel de ses membres : la dépense doit en avoir été décidée collégialement.
Enfin, le cadre étant posé, il me semble souhaitable de définir une ligne dans le budget général non POUR le dépenser, mais pour que les sommes nécessaires soient bien disponibles par les appels de provisions. Il serait raisonnable de prévoir la papeterie (courriers, comptes-rendus), le téléphone, les cotisations, l'achat de livres et documents, les déplacements chez le syndic, les conseils professionnels. Ne pas oublier que ces dépenses seront soumises à l'approbation de l'AG, que les abus pourront être rejetés, et la tendance inflationniste pourra être sanctionnée par la non-reconduction des membres (je sais ce n'est pas probable, mais ce peut être la petite goutte qui peut changer la donne...).
Alors honnêteté et bon sens, et il n'y aura pas de problème.
Salut !
PS : même pour le budget général du syndicat, l'objectif n'est pas d'avoir le droit de tout dépenser, mais de prévoir le mieux possible les dépenses inéluctables. Un budget bien préparé et une saine gestion devraient conduire CHAQUE ANNEE à un LEGER trop-perçu de provisions par rapport aux charges. Et tout dépassement du budget devrait faire l'objet d'une explication du syndic ET du CS (dans leur rapport moral, qui trop souvent n'est qu'une injonction à approuver les dépenses sans faire référence au budget), avec s'il y a lieu une conséquence à en tirer pour le nouveau budget proposé au vote de l'AG. |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
Edité par - DomEltro le 08 juil. 2008 01:47:15 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 08:31:58
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Citation :
posté initialement par DomEltro
mais pour que les sommes nécessaires soient bien disponibles par les appels de provisions. Il serait raisonnable de prévoir la papeterie (courriers, comptes-rendus), le téléphone, les cotisations, l'achat de livres et documents, les déplacements chez le syndic, les conseils professionnels.
il s'agit là des dépenses d'adminstration qui sont,comme indiqué,à prévoir dans le budget; ce qui est d'ailleurs indiqué en toutes lettres dans la Recommandation 13 "relative au conseil syndical" de la Commission relative à la copropriété
Pour certaines autres dépenses, qui concernent le petit entretien elles sont (peuvent être) initiées par le CS, les commandes étant exclusivement du ressort du syndic,mais sont quand même à prévoir au budget (entièrement d'accord avec DomEltro)
Certains semble oublier que le syndic n'est pas sur place ou disponible 24h/24 h et 7 jours sur 7
Tous les CS, comme tous les syndics, ne sont pas des rigolos profiteurs |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 09:23:32
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Il n'y a pas que la 'recommandation'.
D.art.27 alinéa 3 :
" Les dépenses nécessitées par l’exécution de la mission du conseil syndical constituent des dépenses courantes d’administration. Elles sont supportées par le syndicat et réglées par le syndic."
Le RFCS, obligatoire faut-il le rappeler, peut déterminer les modalités de remboursement des frais avancés par les conseillers pour l'exercice de la mission du CS (le restau ou les canettes, ce n'est pas nécessaire à l'exercice de la mission ... ) !
Cette question d'un budget pour le CS, pourson fonctionement et l'exercice de sa mission, est un vrai faux problème !
Comme pour les frais d'administration du syndicat (photocopies, affranchissement, ramettes de papier, etc ...) on foctione sur la base d'un prévisionnel sans pouvoir chiffrer par avance des choses précises !
Pour le budget du CS c'estla même chose ! Difficile d'anticiper un RDV chez un avocat, une consultation de telle personne, etc !
Prévoir "à la louche" un budget, qui n'est au final que "frais d'administration du syndicat", c'est bien, sachant qu'en pratique cette ligne budgetaire spécifique au CS sera controlée à posteriori par l'AG !
Il ne faut pas se méprendre : hors d'une délégation selon D.art.21, le CS ne dispose pas de fonds qui lui soient propres, comme il ne peut pas être enfermé dans un budget qui limiterait "l'exercice de sa mission", mission d'assitance et de controle qui est sans limite ! |
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Anne-Laure75
Contributeur actif
44 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 10:06:07
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| Comme le dit Gédehem, l'article 27 du décret prévoit la possibilité pour le conseil syndical de se faire assister dans le cadre de sa mission.. cela peut être par un exemple un architecte pour des travaux, ou encore un avocat ou des juristes, d'où la possibilité d'adhérer à une association juridique d'assistance et de conseil aux copropriétaires. Ainsi seul le conseil syndical décide de cette assistance, et les frais son répartis entre tous les copropriétaires (au prorata des millièmes). C'est ce qu'il s'est passé pour ma copro :) (adhérente à l'UCIM) |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 10:33:18
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Bonjour.
Attention de ne pas dériver : les assistances ne sont justifiées que si le CS discute du bien fondé de certaines demandes (du syndic ou d'un copro). S'il s'agit de bâtir un projet ces frais doivent être dans le cadre de ce projet, soumis à décision de l'AG (ou du syndic en cas de sauvegarde de l'immeuble) et selon les tantièmes adaptés. La question a déjà été évoquée sur UI.
Marie-Laure, vous rappelez régulièrement votre adhésion à l'UCIM. Je regrette de donner une mauvaise note à l'antenne lyonnaise de cet organisme : notre CS avait adhéré, les relations étaient bonnes jusqu'au jour où j'ai demandé réellement de l'aide : là le président m'a explique posément que je me trompais, que les syndics professionnels avaient obligatoirement la compétence et le respect de la loi, au contraire des CS, et que je devais abandonner ma contestation.
Nous sommes alors passés à l'UNARC (l'UCIM y est plus ou moins affiliée) bien qu'elle ne soit pas présente localement. Mon seul reproche est une chance pour UI (je l'avais déjà dit ici) : leur forum est d'une indigence à faire peur.
Bonne journée ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 11:39:42
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DomEltro,dommage que votre profil ne permette pas de vous situer géographiquement
Petite précision:
Un "guide" de l'UCIM -année 96 environ, indiquait < l'UCIM a constitué avec d'autres unions régionales,UNARC qui regroupe plus de 3000 copropriétés>
en difficulté avec notre "cabinet syndic" qui venait d'être racheté par un groupe financier de la vallée du Rhône, j'ai eu à peu près la même réponse que vous, du président de cette "association" avec, en prime, < si cela ne vous convient, pas vous voyez directement avec l'ARC Paris>
Comme "véritable" compétent et défenseur des copropriétaires ,en la matière, on n'a pas de peine à faire mieux |
Edité par - felix1930 le 08 juil. 2008 14:42:59 |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 15:11:32
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Bonjour.
Je complète mon profil.
A la décharge de ce président, ils ont la volonté d'infomer et de former. Mais leur message reste ambigu, cela ne suffit pas quand il y a épreuve de force avec les syndics, et j'attends patiemment que l'ARC crée une antenne lyonnaise.
Et d'ici là, je me fais aider sur le site UI, et j'aide quand je le peux.
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 16:52:42
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Allouer un budget de fonctionnement au CS est une idée de bon sens. Il convient néanmoins de prendre en compte le bouleversement apporté par Internet : communication gratuite (téléphone et mail).
l'affichage tend lui-même à être dépassé : 100 % des copros et résidents ont une adresse e-mail : plus facile de diffuser un mail que de scotcher des affiches.
Que reste-t-il à payer ? un livre à 15 € ? cela représente une fraction marginale du budget !
Inversement, le CS constate un désordre dans l'immeuble : il souhaite prendre un avis : que faire si la dépense n'est pas bugetisé ? attendre l'année prochaine ?
Comment une position de bon sens au départ suscite beaucoup de questions ... |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 17:10:48
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mespres : Citation :
100 % des copros et résidents ont une adresse e-mail : plus facile de diffuser un mail que de scotcher des affiches.
êtes vous bien sur de cette affirmation !! 100% des copros ont un ordinateur ???
Il est certainement plus facile de poser quelques lettres d'informations sur un panneau d'information, que de tenir à jour TOUTES les adresses email des copropriétaires. Et si certains refusent de donner leur adresse email, ou non pas d'ordinateur, ils n'ont pas accès aux infos!!!
Les factures concernant les dépenses du CS,avec son budget voté par l'AG, sont controlables par l'ensemble des copropriétaires, auprès du Syndic, comme toutes les autres factures, entre la réception de la convocation de l'AG et l'AG. Si des factures sont contestables (petit resto entre amis,...) il faudra les rejeter lors de l'AG, et changer de conseillers syndicaux. |
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Anne-Laure75
Contributeur actif
44 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 17:19:49
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DomEltro, si je rappelle mon adhésion à l'UCIM, c'est d'une part dans des sujets où l'on demande quels organismes peuvent assister les copropriétaires, et d'autre part surtout parce que j'en suis très satisfaite.. je ne me permettrait pas de "conseiller" des noms d'organismes (pour lesquels je n'ai aucun intérêt) qui ne sont pas efficaces et qui ne répondent pas à mes exigences de copropriétaires.
Sinon, moi c'est anne-laure,pas marie.. !  |
Edité par - Anne-Laure75 le 08 juil. 2008 17:20:41 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 19:10:03
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pour mespres,désolé mais ,malheureusement, pas d'accord avec vous sur le % des copropriétaires ayant ordinateur et internet
"chez nous", même au CS nous n'arrivons qu'à 40%
Pour les autres frais ,comme indiqué par philippe388, toutes les dépenses sont controlables avant et pendant, l'AG y compris celles du CS |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 20:16:22
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chaque immeuble est un cas particulier : notre CS est équipé internet à 100 % --> nous travaillons énormément par mail. Je ne téléphone plus au syndic, uniquement des mails. Même chose pour l'ascensoriste et la société d'entretien --> gain de temps, d'efficacité ... pour une dépense nulle (incluse dans mon forfait internet, je ne vais demander à la copro de financer mon accès internet)
L'affiche reste utile bien entendu, mais internet change la donne, dans peu de temps internet sera aussi commun que le téléphone. |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 08 juil. 2008 : 22:07:52
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Bonsoir.
Anne-Laure, je vous demande pardon pour mon erreur sur votre prénom.
Je ne critique pas non plus l'UCIM dans sa globalité, mais le président de l'antenne de Lyon (c'était en mai 2007, il a peut-être changé d'attitude depuis ?).
Cordialement... |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 10 juil. 2008 : 10:14:02
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mespres : votre CS est équipé et communique par internet, mais n'en faites pas une généralité. Notre Président du Conseil de l'Union n'a pas internet.
Les vieilles méthodes ont parfois du bon, un bon panneau d'affichage ne sera pas remplacé par internet, les 2 pourront cohabités.
Ne me croyez pas ringard, je suis designer et je travaille 12 à 14 heures par jour sur ordinateur (un peu moins le week-end), et mon équipement (ordinateurs, écrans, imprimantes, et logiciels) est le plus performant du marché (renouvellé chaque 18 mois), et je me sers d'internet surtout pour des recherches.
Par exemple, j'ai crée pour l'information des copropriétaires un vrai journal de 4 pages qui sera distribué 2 à 3 fois par an, et une plaquette d'acceuil de 24 pages sur notre copro. et son fonctionnement qui sera distribuée à tous les copropriétaires, anciens et nouveaux. Pour info, aucun Euros n'a été demandé par le CS pour la création de ces documents ( temps passé,encree et papiers), seules les photocopies et tirages ont été mis au budget 2008, et l'AG a voté à une grand majorité pour le budget demandé.
Je ne suis pas favorable à mettre ces documents sur Internet, les documents papiers seront certainement beaucoup plus consultés.
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ramarnaud
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 12 juil. 2008 : 04:20:47
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je constate que les réponses ont glissé lentement de '' peut on disposer de la somme alloué au Cs '' à '' De l'interet d'internet au CS '' . BIen que vos réponses m'ont aidé à avoir une opinion . Comme les CS sont formé d'une majorité de retraités . Cela reste la bataille des anciens et des modernes . L'âge n'étant pas déterminant , mais l'état d'esprit . le problême ne sera résolu que par la génération qui monte , et pas ici
Amicalement et merci quand même
Ramarnaud |
rame |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 juil. 2008 : 08:44:19
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Citation :
je constate que les réponses ont glissé lentement de '' peut on disposer de la somme alloué au Cs '' à '' De l'interet d'internet au CS '' . BIen que vos réponses m'ont aidé à avoir une opinion . Comme les CS sont formé d'une majorité de retraités . Cela reste la bataille des anciens et des modernes . L'âge n'étant pas déterminant , mais l'état d'esprit . le problême ne sera résolu que par la génération qui monte , et pas ici
Amicalement et merci quand même
Ramarnaud
????????
petite précision:
sur UI,vous êtes ici dans la partie "Un forum de discussion" et non dans le "Service de réponse personnalisée à vos questions" que vous devez trouver facilement dans la partie < Accueil >
Dans notre CS il y a, 1 retraité et 4 "actifs" ;donc il est souhaitable ne pas généraliser!! car nous ne sommes certainement pas le seul CS ainsi "composé" |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 12 juil. 2008 : 12:41:44
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ramardaud : Citation :
je constate que les réponses ont glissé lentement de '' peut on disposer de la somme alloué au Cs '' à '' De l'interet d'internet au CS '' . BIen que vos réponses m'ont aidé à avoir une opinion . Comme les CS sont formé d'une majorité de retraités . Cela reste la bataille des anciens et des modernes . L'âge n'étant pas déterminant , mais l'état d'esprit . le problême ne sera résolu que par la génération qui monte , et pas ici
Etes vous certain que certains actifs soient meilleurs et plus efficaces que des retraités ??
Dans notre Conseil de l'Union (5 présidents de 5 CS) 2 retraités, et 3 actifs.
Et il y a une proportion équivalente dans chaque syndicat. Les anciens CS qui ont mis notre copropriété dans des problèmes étaient tous des actifs, avec des pros du batiment, des comptables,.. tous très mauvais comme membres du CS.
Vous parliez d'état d'esprit, c'est surtout cela l'important et non l'age. |
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ramarnaud
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 12 juil. 2008 : 15:28:29
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excusez moi , mais je crois que vous n'avez pas saisi le sens de ma réponse ! je ne critique pas les retraités dont j'en suis
Mais je voulais signaler que certains avaient du mal avec internet qui n'a pas fait partie de leur éducation 
alloah |
rame |
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