Universimmo.com - VMC obligatoire en cuisine immeuble ancien

	Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009. Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici

Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo

Universimmo.com

Identifiant:
Mot de passe:		Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

Tous les forums

Bailleurs

Divers Bailleurs

VMC obligatoire en cuisine immeuble ancien

Imprimer le sujet

Partager ce sujet

Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum

Auteur

Sujet

escondido
Nouveau Membre

4 message(s)
Statut:

Posté - 17 nov. 2014 : 22:29:41

Bonjour

J'ai dans un appartement une kitchenette de 5 m2 environ qui communique directement avec le séjour sans porte entre les 2.. Cette cuisine comporte une grande fenêtre (environ 130x200) avec double vitrage et ventilations haute..
Est il obligatoire de poser une VMC dans cette kitchenette ?? Si oui ou si non, avez vous les textes applicables ??
J'ai trouvé quant à moi que l'aération devait se faire ou en ouvrant les fenêtres ou par VMC ou par ventilation naturelle
Merci d'avance pour vos réponses
Par ailleurs avez vous les surfaces minimales vitrées par rapport aux dimensions des pièces svp
Bonne soirée

criss
Contributeur actif

163 message(s)
Statut:

Posté - 23 nov. 2014 : 10:54:18

Bonjour,

J'avais un logement avec fenêtres dans la cuisine et dans la salle de bains + extracteur électrique dans la salle de bains.
+ fenêtres dans toutes les pièces (!).

Les locataires ont appelé l'hygiène pour faire constater la présence de moisissures dans la salle de bains (humidité).
L'ARS a conclu à une ventilation insuffisante du logement car il n'y avait pas de VMC (l'extracteur électrique de la salle de bains fonctionnant à la demande : bouton pressoir).
J'ai eu un arrêté d'insalubrité.

Alors, les textes ?
D'expérience, je dirai qu'il vaut mieux se suréquiper car il semblerait (dixit mes interlocuteurs de l'époque qu'un logement se doit d'être auto-ventilé et qu'un locataire n'aurait pas obligation d'ouvrir la fenêtre !).
On marche sur la tête mais cette petite histoire m'a coûté un bras.

Bien sûr après expertise judiciaire (à ma demande), obtention de l'expulsion et récupération des lieux entièrement dégradés après abandon, j'ai pu remettre en état le logement et le relouer.
Le problème est que tout jugement favorable se heurte aux difficultés de recouvrement. Que peut-on faire quand il y a insolvabilité ?

Et lorsqu'un logement est frappé par un arrêté d'insalubrité, vous perdez votre droit à la propriété (perte de jouissance). Vous n'avez plus le "droit" que de payer les charges, le bail est suspendu et les occupants n'ont pas à vous verser de loyer et la procédure d'expulsion est tout naturellement "gelée"...
Cherchez à qui cela profite ...

Alors, je pense qu'il vaut mieux rajouter une VMC même si la ventilation naturelle est suffisante. On ne sait jamais sur qui on tombe ...

Cordialement

Sujet

Aller à:

Imprimer le sujet

Partager ce sujet

Universimmo.com