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charlie14
Nouveau Membre

5 message(s)
Statut:

Posté - 17 juin 2016 : 14:13:49

Bonjour à tous,
En espérant être dans le bon sous-forum!
Notre petit lotissement a une voie de desserte, seul bien en copropriété.
A un certain endroit de cette voie, le caniveau a sans doute été mal réalisé à l'origine et par très fortes pluies, de l'eau s'écoule dans une propriété (faisant partie du lotissement) située en contrebas de cette voie
La remise en état du caniveau est-elle à la charge de l'ASL ?
Merci
Charlie14

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut:

Posté - 17 juin 2016 : 14:48:06

cherlie14 : Il faut lire les statuts de l'ASL, et ce qui est dit au sujet de cette voie.

Si l'ASL n'est pas concernée par l'entretien de cette voie, alors c'est à la charge de votre SDC.

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