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kinepolice
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Posté - 09 juil. 2020 : 21:12:02
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Bonjour, Un petit avis sur une situation qui se présente.... Un copro d'un des blocs se plaint de voir des cafards dans les communs et demande au syndic d'intervenir....normal.... Le syndic demande un devis pour les communs mais ajoute un passage dans tous les appart de ce bloc en expliquant que si on ne traite que les communs les cafards vont se barrer dans les apparts et que le traitement ne servirai à rien.....
Malgré une certaine logique avec laquelle je suis d'accord, ça m'interroge..... Le syndic peut dépenser les fonds commun pour ''dé-cafardiser'' les communs....oui c'est normal, mais les apparts donc privé du bloc...!!!??? Ok sur le raisonnement mais pas d'accord sur le fait que des fond commun paye sur partie privatives.... et le CS serait favorable.... Et quid du contrôle des comptes qui va voir passer une facture de la copro qui paye pour des apparts privé..... Est-ce que je me trompe!!??? On est pas en cas de péril de la copro c'est pas non plus l'invasion...... Merci
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kinepolice
Contributeur actif
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Posté - 12 juil. 2020 : 12:59:53
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Bonjour, Je reviens après quelques jours.... Pas d'expert pour discuter de cet aspect et de mon problème!?? C'est l'été, il fait trop chaud et tout le monde est partie en vacance peut être.....
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Édité par - kinepolice le 12 juil. 2020 13:00:42 |
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andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s) Statut:
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Posté - 12 juil. 2020 : 15:06:46
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Oui sur le fait qu'il faut évidemment traiter autant que possible l'ensemble du bâtiment. La charge est à répartir sur les copropriétaires du bloc, à condition que la catégorie de charges soit prévue dans le règlement de copropriété... Vous pouvez sans doute temporiser et en discuter en AG ; admettre par exemple que le traitement soit une charge générale et que ça sera la même chose si d'autres blocs sont concernés plus tard... Mais la vraie difficulté c'est plutôt d'avoir l'accès à tous les appartements au même moment et l'accord de tous les copropriétaires pour un tel traitement ! |
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kinepolice
Contributeur actif
116 message(s) Statut:
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3
Posté - 13 juil. 2020 : 14:48:14
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Merci Andre78fr pour votre retour. Plusieurs réflexions a sa lecture...
citation: Oui sur le fait qu'il faut évidemment traiter autant que possible l'ensemble du bâtiment. Ca d'accord comme je l'ai évoqué...
citation: La charge est à répartir sur les copropriétaires du bloc, à condition que la catégorie de charges soit prévue dans le règlement de copropriété... Cà d?? Si ce cas de dépense commune sur et à l'avantage unique d'un copro privé n'est pas prévu... pas légal ni possible sans accord AG!!??? Perso, j'étais resté sur le fais que cette dépense même si elle se veut dans l’intérêt de la copro reste des fonds commun utilisé sur du privatif....Donc impossible..... Éclairez moi?? Quand à faire le travail en une fois de partout ça reste effectivement d'une logique quasi implacable.... |
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goutelette
Contributeur vétéran
1877 message(s) Statut:
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Posté - 26 juil. 2020 : 16:27:06
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citation: Kinepolice:Le syndic demande un devis pour les communs mais ajoute un passage dans tous les appart de ce bloc en expliquant que si on ne traite que les communs les cafards vont se barrer dans les apparts et que le traitement ne servirai à rien..... Cela semble logique . Cependant les occupants ont-ils signalés la présence des cafards chez eux .??
citation: Kinepolice : Quand à faire le travail en une fois de partout ça reste effectivement d'une logique quasi implacable.... Cela est faisable, il suffit de s'en donner les moyens. Quand nous avons besoin d' intervenir dans tous les logements, nous faisons un affichage d' inscription " De présence ou de remise des clé "( voisin ou C.S) Nous, nous arrangeons avec l'entreprise pour fixer une date qui convienne pour la présence d' un ou de 2 conseillers qui accompagnerons l'entreprise dans les lots suivant les horaires planifiés. Cela représente une organisation, avant et pendant le passage. Le technicien ne perd pas de temps, c'est le conseiller qui le dirige suivant le planning préparéSuivant le nombre de lot et la disposition des occupants cela peut se faire sur jours Nous avons utilisé cette formule pour l'entretien des VMC et pour les Chg de Cpt d' eau Gros travail en amont, avec résultat satisfaisant permettant de faire tous les logements sans exceptions |
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kinepolice
Contributeur actif
116 message(s) Statut:
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Posté - 26 juil. 2020 : 17:17:11
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Bonjour goutelette, Pour votre question: C'est suite à l'appel au syndic d'un copro signalant un/plusieurs cafards dans les communs que le syndic a décidé de traiter commun+appart, pas d’autres appels à ma connaissance d'autres copro..... Effectivement cela demande une organisation pour être bien fait. Eté, vacance, COVID oblige cela reste compliqué.... Le syndic quant à lui a simplement missionné un prestataire, mais n'a rien mis en place comme organisation/suivi...... je lui ai bien demandé de bien vouloir faire un suivi de ce ''projet''.....
Par contre initialement , mon poste ne concerne pas le bien fondé de la manip mais bien la décision d'engagement de fond..... On peut avoir plusieurs cas et pour l'instant je ne sais pas comment cela va être traité...: 1-le prestataire demande a passer dans un appart, le copro refuse....= quel efficacité du traitement s'il n'est pas global....(ça rejoint un peu votre propos...) 2-le prestataire demande à passer, le copro accepte mais comme il n'a rien demandé, peut-il refusé de payer? si le syndic facture la prestation des ses charges qu'il recevra . 3-Le prestataire demande a passer, le copro accepte et le syndic intègre la prestation commun + traitement ''privé'' en charge commune.... C’est là que ça bloque pour moi, peut-il utiliser des fonds communs pour payer une prestation sur du privatif.... sans décision d'AG (même si cela ne sera peut être pas énorme...) c'est sur le principe. Nous ne sommes pas ds un cas de peril... c'est pas l'invasion.... En résumé: a-t-il le droit d'utiliser des fonds communs concernant des frais sur des lot privé, hors cas de péril...?? et bien sur sans décision d'AG..... |
Édité par - kinepolice le 26 juil. 2020 17:24:00 |
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JPM
Modérateur
8598 message(s) Statut:
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Posté - 26 juil. 2020 : 18:18:01
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L'opération doit s'étendre aux parties communes comme aux parties privatives.
Le coût est réparti bien entendu entre tous les copropriétaires sauf quand il peut être établi que l'un d'eux a provoqué l'envahissement.
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goutelette
Contributeur vétéran
1877 message(s) Statut:
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Posté - 26 juil. 2020 : 21:27:40
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citation: Kinepolice : En résumé: a-t-il le droit d'utiliser des fonds communs concernant des frais sur des lot privé, hors cas de péril...?? et bien sur sans décision d'AG..... Comme vous le mentionnez, s'il n' y a pas de signalement ou plainte d' invasion par les occupants, vous ne devez rien faire sans l' aval de l' AG concernant les parties privatives . Dans ce cas, le syndic, ou les conseillers ( suivant le niveau de collaboration) Pose des affichages pour questionner les occupants . Pour que les personnes se sentent concernées, nous affichons la lite des noms des occupants, qui répondent par oui ou non. (Si l'affichage est absent de nom vous limiter les implications .) Ce n'est que si des occupants confirme le problème que le syndic à autorité pour agir dans les parties privatives. ( Bien garder le document d' affichage qui est un élément de preuve)
citation: 1-le prestataire demande a passer dans un appart, le copro refuse....= quel efficacité du traitement s'il n'est pas global....(ça rejoint un peu votre propos...) 2-le prestataire demande à passer, le copro accepte mais comme il n'a rien demandé, peut-il refusé de payer? si le syndic facture la prestation des ses charges qu'il recevra . Dans la mesure ou le cas est signalé par plusieurs occupants ... Voir si c' est même allée ou même cotée de canalisation, le syndic doit agir au plus vite. L'entreprise peut proposer 2 passages et le syndic exige aux récalcitrants l’accès au second passage. Mais faut-il s' assurer que le phénomène se trouve dans plusieurs lots. En cas d' absence de l'occupant, c'est facturé .
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s) Statut:
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Posté - 26 juil. 2020 : 22:51:16
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Kinepolice, le syndic pourrait très bien faire traiter les parties communes, et demande aux copropriétaires de faire passer une société pour désinsectiser. Vous savez pertinemment que moins d'un copro sur deux le fera ! En faisant un global, tout le monde devrait ouvrir sa porte ... |
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kinepolice
Contributeur actif
116 message(s) Statut:
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Posté - 28 juil. 2020 : 11:28:58
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Bonjour, Franck1966, goutelette, JPM, merci pour vos retours... comme souvent lecture différentes selon certains mais, ça sert à ça un forum et c’est plutôt bien.... Comme je le vois à vos réponses, les points de vues changent en fonctions des intéressés... (copro, syndic, syndicat C'est une décision du syndic de faire les 2 interventions, commun + privatif, ça semble logique et c'est d'ailleurs sont argument de tous faire pour être EFFICACE (le syndic veut aussi se protéger par cette démarche) même si rien ne l'y oblige, donc tout le monde paye. En même temps il se cantonne à seulement missionner un prestataire sans faire de démarche (tel aux copro, affichage, suivi d'intervention, etc...) donc fait la moitié du boulot.... C'est vrai comme le dit Franck1966 les copro sont laxistes parfois avec ce genre de démarches. Mais en même et il n’aurait pas le DROIT d'engager des fond pour une prestation sur du privatif sans décision d'AG car en théorie un copro pourrait refuser de payer qqch qu'il n'a pas demandé et sans vote d'AG....... Quid aussi de ceux qui l'auront fait et les autres, relation..., pourquoi moi et pas eux..., etc... La dure vie d'une copro........et derrière le CS fait comme il peut parfois en tre interêt et réglement.....vouloir être dans les clous retarde parfois des travaux ou interventions dans l'attente d'une décision, souvent d'AG, car si on en reste à la régle sans risque de péril pas de fond sans décision d'AG..... faut-il pourtant passer outre!!??? Vaste question..... |
Édité par - kinepolice le 28 juil. 2020 11:29:39 |
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goutelette
Contributeur vétéran
1877 message(s) Statut:
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Posté - 28 juil. 2020 : 14:53:26
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citation: Kinepolice :Mais en même et il n’aurait pas le DROIT d'engager des fond pour une prestation sur du privatif sans décision d'AG car en théorie un copro pourrait refuser de payer qqch qu'il n'a pas demandé et sans vote d'AG.. . Ce qui revient à ce que nous conseillers + le syndic " La solution de l' Affichage" Si sur une montée de plus ou moins 15-20 lots vous avez 1 personne qui s’inscrit cela ne mérite pas une désinfection générale : Mais à suivre et surveiller. Si plusieurs personnes s'inscrivent " Mentionnant la présence de cafards, le syndic à mission sans AG de faire le nécessaire.
citation: Kineplolice :C'est vrai comme le dit Franck1966 les copro sont laxistes parfois avec ce genre de démarches. En générale les copros sont laxistes pour tout. Mais c'est au CS qui est sur place , de ne pas l' être . Celui ci doit enquêter pour savoir si ce problème est un simple désordre ou plus. Ce n'est qu'en questionnant les occupants que vous avancerez. Avez vous vu les cafards ? A quel endroit ont-ils été trouvés . Canalisation communes ? Ou vides ordures. Peut- être que toutes les allées de votre immeuble ne sont pas concernées ? Cordialement
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